Permis de construire – Logements
1 Hameau Du Moulin Neuf
03909521J0003
Autorisé
le 20 août 2021
259 m² terrain
Champagne-Sur-Loue (39600)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 août 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Champagne-Sur-Loue (39095)
- Adresse
-
1 Hameau Du Moulin Neuf
Lieu-dit : SUR LES BRUANDS
39600 Champagne-Sur-Loue - Parcelle(s)
-
ZD 170
ZD 184B - Superficie terrain
- 259 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39600 Champagne-Sur-Loue
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Agriculture
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 110 | — | — |
| Locaux | 110 | — | — | — | 110 |
| Agriculture | — | 110 | |||
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL