Permis de construire – Logements
2 Rue Des Chenevieres
03909616J0005
Annulé
le 07 février 2017
2 logements
233 m² habitables
725 m² terrain
Champagney (39290)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
07 février 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Champagney (39096)
- Adresse
-
2 Rue Des Chenevieres
39290 Champagney - Parcelle(s)
- ZW 60
- Superficie terrain
- 725 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAINT BERNARD
- SIREN
- 818882599,0
- SIRET
- 81888259900017,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39290 Champagney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 233 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL