Permis de construire – Logements
Rue Gedeon David
03909718C0003
Terminé
le 20 juin 2018
13 logements
1 218 m² habitables
6 793 m² terrain
Champagnole (39300)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
20 juin 2018
3
Ouverture chantier
12 décembre 2018
4
Achèvement
06 décembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Champagnole (39097)
- Adresse
-
Rue Gedeon David
Lieu-dit : LOTISSEMENT ""LA CHAMPAGNOLAISE"" LOT N_
39300 Champagnole - Parcelle(s)
- AD 651
- Superficie terrain
- 6 793 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA
- SIREN
- 350696944,0
- SIRET
- 35069694400015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 39570 Montmorot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- 13
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 13
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 218 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL