Permis de construire – Logements
Lot 18 Lotissement ""Sur Va
03909719C0038
Terminé
le 13 février 2020
1 logement
100 m² habitables
774 m² terrain
Champagnole (39300)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
13 février 2020
3
Ouverture chantier
13 avril 2020
4
Achèvement
02 septembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Champagnole (39097)
- Adresse
-
Lot 18 Lotissement ""Sur Va
39300 Champagnole - Parcelle(s)
- BC 250
- Superficie terrain
- 774 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CRANS
- SIREN
- 213901788,0
- SIRET
- 21390178800017,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 39300 Valempoulieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL