Permis de construire – Logements
Sur Valieres
03909721C0044
Terminé
le 15 avril 2022
2 logements
234 m² habitables
2 957 m² terrain
Champagnole (39300)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 avril 2022
3
Ouverture chantier
15 novembre 2022
4
Achèvement
30 janvier 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Champagnole (39097)
- Adresse
-
Sur Valieres
39300 Champagnole - Parcelle(s)
- BC 251
- Superficie terrain
- 2 957 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ERNA
- SIREN
- 835274671,0
- SIRET
- 83527467100014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39300 Ney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 234 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL