Permis de construire – Logements
32 Ruelle Des Moulins
03909723C0003
Commencé
le 16 juin 2023
3 logements
320 m² terrain
Champagnole (39300)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
16 juin 2023
3
Ouverture chantier
01 juin 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Champagnole (39097)
- Adresse
-
32 Ruelle Des Moulins
39300 Champagnole - Parcelle(s)
-
AK 252
AK 258 - Superficie terrain
- 320 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES PERCE-NEIGES
- SIREN
- 908519499,0
- SIRET
- 90851949900010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39300 Le Pasquier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 266 | — | — |
| Locaux | 266 | — | — | — | 266 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL