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Permis de construire – Logements

Lotissement Sur Valieres -

03909724C0017
Terminé
le 24 juillet 2024
4 logements 287 m² habitables 6 590 m² terrain Champagnole (39300)

État d'avancement

1
Dépôt
2024
2
Autorisation
24 juillet 2024
3
Ouverture chantier
26 octobre 2024
4
Achèvement
16 juin 2025

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Champagnole (39097)
Adresse
Lotissement Sur Valieres -
39300 Champagnole
Parcelle(s)
AW 175
Superficie terrain
6 590 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SCI ERNA
SIREN
835274671,0
SIRET
83527467100014,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
39300 Ney
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
1

Programme de construction

Total logements créés
4
Logements individuels
4
Logements collectifs
Individuels groupés
4

Répartition par pièces

T4
4

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 287

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Garage

Annexes

Garage

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2024
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2025
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juin 2025
Dernière mise à jour
Juin 2025

Données issues de la base SITADEL