Permis de construire – Logements
14 Rue Clemenceau
0390972500115
Autorisé
le 11 juillet 2025
1 logement
640 m² terrain
Champagnole (39300)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
11 juillet 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Champagnole (39097)
- Adresse
-
14 Rue Clemenceau
39300 Champagnole - Parcelle(s)
- AB 76
- Superficie terrain
- 640 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES PERLES
- SIREN
- 951688340,0
- SIRET
- 95168834000011,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39300 Champagnole
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 56 | — | — |
| Locaux | 56 | — | — | — | 56 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL