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Permis de construire – Logements

1 Rue De La Poste

0391012500006
Commencé
le 13 mars 2025
1 logement 258 m² terrain Champvans (39100)

État d'avancement

1
Dépôt
2025
2
Autorisation
13 mars 2025
3
Ouverture chantier
17 mars 2025
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Champvans (39101)
Adresse
1 Rue De La Poste
39100 Champvans
Parcelle(s)
AB 177
Superficie terrain
258 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
COMMUNE DE CHAMPVANS
SIREN
213901010,0
SIRET
21390101000016,0
Code APE
84.11Z
Code juridique
7210,0
Adresse
39100 Champvans
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
1
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T3
1

Financement social

Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 100
Locaux 100 100
Service public100

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2025
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2025
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Mai 2025
Dernière mise à jour
Mai 2025

Données issues de la base SITADEL