Permis de construire – Logements
Rue Saint-Vernier
0391012500008
Autorisé
le 02 octobre 2025
4 logements
944 m² habitables
32 088 m² terrain
Champvans (39100)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
02 octobre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Champvans (39101)
- Adresse
-
Rue Saint-Vernier
39100 Champvans - Parcelle(s)
-
ZD 131
ZD 132
ZD 133 - Superficie terrain
- 32 088 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AGES &VIE HABITAT
- SIREN
- 493481204,0
- SIRET
- 49348120400045,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25220 Chalezeule
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 944 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL