Permis de construire – Logements
Chapelle-Voland
03910416J0006
Terminé
le 07 octobre 2016
1 logement
86 m² habitables
858 m² terrain
Chapelle-Voland (39140)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
07 octobre 2016
3
Ouverture chantier
16 janvier 2017
4
Achèvement
08 juin 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Chapelle-Voland (39104)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE BOURG
39140 Chapelle-Voland - Parcelle(s)
-
ZE 15
ZE 14
ZE 89 - Superficie terrain
- 858 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69420 Ampuis
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 86 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL