Permis de construire – Logements
1 Rue De La Tournerie
03910822J0003
Terminé
le 23 janvier 2023
1 logement
631 m² terrain
Charency (39250)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 janvier 2023
3
Ouverture chantier
23 mars 2023
4
Achèvement
01 août 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Charency (39108)
- Adresse
-
1 Rue De La Tournerie
39250 Charency - Parcelle(s)
- ZA 107
- Superficie terrain
- 631 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CHARENCY
- SIREN
- 213901085,0
- SIRET
- 21390108500018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 39250 Charency
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 87 | — | — |
| Locaux | 87 | — | — | — | 87 |
| Service public | — | 87 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL