Permis de construire – Logements
A La Cote
03912621J0009
Commencé
le 17 mai 2022
5 logements
57 m² habitables
53 280 m² terrain
La Chaumusse (39150)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
17 mai 2022
3
Ouverture chantier
23 février 2026
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- La Chaumusse (39126)
- Adresse
-
A La Cote
39150 La Chaumusse - Parcelle(s)
-
B 795
B 510
B 292 - Superficie terrain
- 53 280 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EMIVAL IMMOBILIER
- SIREN
- 879366136,0
- SIRET
- 87936613600015,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 39300 Le Vaudioux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 57 | 557 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL