Permis de construire – Logements
405 Rte De L Ecole
03912622J0002
Autorisé
le 18 janvier 2023
2 logements
80 m² habitables
325 m² terrain
La Chaumusse (39150)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
18 janvier 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- La Chaumusse (39126)
- Adresse
-
405 Rte De L Ecole
39150 La Chaumusse - Parcelle(s)
- OB 485
- Superficie terrain
- 325 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VSF
- SIREN
- 921816252,0
- SIRET
- 92181625200016,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39800 Poligny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 64 | 80 | 64 | — | 64 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL