Permis de construire – Logements
9 Clos Du Donjon
03912819J0009
Autorisé
le 22 février 2020
2 logements
1 097 m² terrain
Chaussin (39120)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
22 février 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Chaussin (39128)
- Adresse
-
9 Clos Du Donjon
39120 Chaussin - Parcelle(s)
- AA 204
- Superficie terrain
- 1 097 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39120 Asnans-Beauvoisin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 106 | — | — |
| Locaux | 106 | — | — | — | 106 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL