Permis de construire – Logements
23 Route D Asnans
03912824J0008
Autorisé
le 13 novembre 2024
2 logements
74 m² habitables
611 m² terrain
Chaussin (39120)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
13 novembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Chaussin (39128)
- Adresse
-
23 Route D Asnans
39120 Chaussin - Parcelle(s)
- ZL 552
- Superficie terrain
- 611 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CHIAPPINI.B IMMO
- SIREN
- 920133840,0
- SIRET
- 92013384000016,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 39380 Mont-Sous-Vaudrey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 74 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL