Permis de construire – Logements
2 Rue Du Gros Tilleul
03912914B0010
Terminé
le 13 janvier 2015
1 logement
157 m² habitables
947 m² terrain
Chaux-Des-Crotenay (39150)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
13 janvier 2015
3
Ouverture chantier
09 mars 2015
4
Achèvement
08 avril 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Chaux-Des-Crotenay (39129)
- Adresse
-
2 Rue Du Gros Tilleul
39150 Chaux-Des-Crotenay - Parcelle(s)
- AC 36
- Superficie terrain
- 947 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39150 Saint-Laurent-En-Grandvaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 157 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL