Permis de construire – Logements
23 Rue Du Bas
03913019J0001
Autorisé
le 19 mars 2019
1 logement
69 300 m² terrain
Nanchez Les Piards (39150)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
19 mars 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Nanchez Les Piards (39130)
- Adresse
-
23 Rue Du Bas
39150 Nanchez Les Piards - Parcelle(s)
- ZB 216
- Superficie terrain
- 69 300 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE COMMUNES LA GRANDVALLIERE
- SIREN
- 243900610,0
- SIRET
- 24390061000045,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 39150 La Chaux-Du-Dombief
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 78 | — | — |
| Locaux | 253 | — | — | — | 78 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Dernière mise à jour
- Mars 2019
Données issues de la base SITADEL