Permis de construire – Logements
Rue Des Pres Verts
03913916J0002
Terminé
le 27 septembre 2016
1 logement
100 m² habitables
6 249 m² terrain
Chene-Bernard (39120)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
27 septembre 2016
3
Ouverture chantier
20 octobre 2016
4
Achèvement
10 novembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Chene-Bernard (39139)
- Adresse
-
Rue Des Pres Verts
39120 Chene-Bernard - Parcelle(s)
- ZC 66
- Superficie terrain
- 6 249 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39120 Chene-Bernard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2019
Données issues de la base SITADEL