Permis de construire – Logements
3 Rue De L Eglise
03914113D0004
Terminé
le 05 novembre 2013
1 logement
475 m² terrain
Chevigny (39290)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
05 novembre 2013
3
Ouverture chantier
05 mars 2014
4
Achèvement
14 novembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Chevigny (39141)
- Adresse
-
3 Rue De L Eglise
39290 Chevigny - Parcelle(s)
- AC 56
- Superficie terrain
- 475 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CHEVIGNY
- SIREN
- 213901416,0
- SIRET
- 21390141600015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 39290 Chevigny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL