Permis de construire – Logements
Route De Courlans
03914624P0004
Autorisé
le 25 avril 2024
1 logement
118 m² habitables
749 m² terrain
Chilly-Le-Vignoble (39570)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
25 avril 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Chilly-Le-Vignoble (39146)
- Adresse
-
Route De Courlans
39570 Chilly-Le-Vignoble - Parcelle(s)
- ZB 213
- Superficie terrain
- 749 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA MAISON CARRE PRO
- SIREN
- 951464858,0
- SIRET
- 95146485800012,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 39570 Messia Sur Sorne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 118 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL