Permis de construire – Logements
Rue De La Chenee
03914921J0005
Terminé
le 19 novembre 2021
1 logement
16 m² habitables
2 281 m² terrain
Chissey-Sur-Loue (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
19 novembre 2021
3
Ouverture chantier
19 mars 2022
4
Achèvement
01 juillet 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Chissey-Sur-Loue (39149)
- Adresse
-
Rue De La Chenee
39380 Chissey-Sur-Loue - Parcelle(s)
-
ZC 180
ZC 179
ZC 177 - Superficie terrain
- 2 281 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25300 Pontarlier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 16 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL