Permis de construire – Logements
Rue Des Nicottes
03915019D0006
Autorisé
le 23 septembre 2019
12 logements
821 m² habitables
4 276 m² terrain
Choisey (39100)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
23 septembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Choisey (39150)
- Adresse
-
Rue Des Nicottes
39100 Choisey - Parcelle(s)
-
ZD 556
ZD 557
ZD 564 - Superficie terrain
- 4 276 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GRAND DOLE HABITAT
- SIREN
- 273900027,0
- SIRET
- 27390002700049,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 7371,0
- Adresse
- 39107 Dole Cedex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- 6
- Individuels groupés
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 7
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 821 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL