Permis de construire – Logements
24 Avenue Etienne Lamy
03915318C0002
Terminé
le 28 février 2018
1 logement
1 503 m² terrain
Cize (39300)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
28 février 2018
3
Ouverture chantier
18 février 2019
4
Achèvement
17 décembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Cize (39153)
- Adresse
-
24 Avenue Etienne Lamy
39300 Cize - Parcelle(s)
-
AD 11
AD 12 - Superficie terrain
- 1 503 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CIZE
- SIREN
- 210101069,0
- SIRET
- 21010106900016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 39300 Cize
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 271 | — | 170 | — | — |
| Locaux | 170 | — | — | — | 170 |
| Service public | — | 170 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2019
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL