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Permis de construire – Logements

Lotissement ""Les Hauts De

03915421T0010
Commencé
le 20 décembre 2021
2 logements 149 m² habitables 847 m² terrain Clairvaux-Les-Lacs (39130)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 décembre 2021
3
Ouverture chantier
02 mai 2022
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Clairvaux-Les-Lacs (39154)
Adresse
Lotissement ""Les Hauts De
39130 Clairvaux-Les-Lacs
Parcelle(s)
ZA 410
Superficie terrain
847 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
Adresse
39000 Lons-Le-Saunier
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
2
Logements individuels
Logements collectifs
2
Collectifs hors résidence
2

Répartition par pièces

T6+
2

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 149

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2022
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juin 2022
Dernière mise à jour
Juin 2022

Données issues de la base SITADEL