Permis de construire – Logements
3 Rue Neuve
03915423T0005
Commencé
le 20 juillet 2023
1 logement
69 m² terrain
Clairvaux-Les-Lacs (39130)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
20 juillet 2023
3
Ouverture chantier
20 juillet 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Clairvaux-Les-Lacs (39154)
- Adresse
-
3 Rue Neuve
39130 Clairvaux-Les-Lacs - Parcelle(s)
- AD 758
- Superficie terrain
- 69 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ACDN
- SIREN
- 921172409,0
- SIRET
- 92117240900010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39130 Cogna
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 105 | — | — |
| Locaux | 105 | — | — | — | 105 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL