Permis de construire – Logements
Rue Des Combes
03916014K0006
Terminé
le 29 octobre 2014
1 logement
81 m² habitables
612 m² terrain
Commenailles (39140)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
29 octobre 2014
3
Ouverture chantier
16 avril 2015
4
Achèvement
15 février 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Commenailles (39160)
- Adresse
-
Rue Des Combes
39140 Commenailles - Parcelle(s)
- ZP 125
- Superficie terrain
- 612 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES BRESSE-REVERMONT
- SIREN
- 200026482,0
- SIRET
- 20002648200014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 39140 Bletterans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 81 | — | — | — |
| Locaux | — | 166 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2015
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL