Permis de construire – Logements
Rue De Tuilerie
03916018P0009
Terminé
le 12 septembre 2018
1 logement
166 m² habitables
7 679 m² terrain
Commenailles (39140)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
12 septembre 2018
3
Ouverture chantier
04 avril 2019
4
Achèvement
05 juin 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Commenailles (39160)
- Adresse
-
Rue De Tuilerie
Lieu-dit : LE CHATEAU
39140 Commenailles - Parcelle(s)
-
ZO 218
ZO 219 - Superficie terrain
- 7 679 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 75007 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 166 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL