Permis de construire – Logements
485 Rue De La Belle Pomme
03916024P0003
Commencé
le 30 juillet 2024
1 logement
56 m² habitables
104 177 m² terrain
Commenailles (39140)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
30 juillet 2024
3
Ouverture chantier
25 octobre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Commenailles (39160)
- Adresse
-
485 Rue De La Belle Pomme
39140 Commenailles - Parcelle(s)
- ZT 55
- Superficie terrain
- 104 177 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39140 Relans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 91 | 56 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL