Permis de construire – Logements
533 Chem De Bellevue
03916622J0001
Terminé
le 04 mars 2022
1 logement
682 m² terrain
Cornod (39240)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
04 mars 2022
3
Ouverture chantier
05 mars 2022
4
Achèvement
29 novembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Cornod (39166)
- Adresse
-
533 Chem De Bellevue
Lieu-dit : TURGON
39240 Cornod - Parcelle(s)
- ZK 5
- Superficie terrain
- 682 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39240 Cornod
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 47 | — | 47 | — | 47 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL