Permis de construire – Logements
Rue Du Montarlier
03917024P0002
Autorisé
le 07 avril 2025
1 logement
250 m² habitables
39 100 m² terrain
Courlans (39570)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
07 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Courlans (39170)
- Adresse
-
Rue Du Montarlier
39570 Courlans - Parcelle(s)
-
AA 80
AA 81 - Superficie terrain
- 39 100 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA JUMENT VERTE
- SIREN
- 507769412,0
- SIRET
- 50776941200010,0
- Code APE
- 93.29Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39570 Courlans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 250 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL