Permis de construire – Logements
847 Av De Chalon
0391702500026
Autorisé
le 10 décembre 2025
5 logements
6 293 m² terrain
Courlans (39570)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
10 décembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Courlans (39170)
- Adresse
-
847 Av De Chalon
39570 Courlans - Parcelle(s)
- AD 286
- Superficie terrain
- 6 293 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA BELLE PIERRE
- SIREN
- 991434242,0
- SIRET
- 99143424200012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 39140 Les Repots
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 2
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 900 | — | 900 | — | 900 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL