Permis de construire – Logements
1 Rue De Villars
03917220J0006
Terminé
le 13 juillet 2021
18 logements
11 891 m² terrain
Courtefontaine (39700)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
13 juillet 2021
3
Ouverture chantier
01 septembre 2022
4
Achèvement
14 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Courtefontaine (39172)
- Adresse
-
1 Rue De Villars
39700 Courtefontaine - Parcelle(s)
-
ZA 50
AE 214
AE 108 - Superficie terrain
- 11 891 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI VPF
- SIREN
- 891508830,0
- SIRET
- 89150883000017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39700 Courtefontaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 18
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 18
- En résidence
- 18
Répartition par pièces
- T1
- 15
- T2
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 982 | — | — |
| Locaux | 2 381 | — | — | 167 | 982 |
| Service public | — | 982 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL