Permis de construire – Logements
Chem Des Champs Noirots
03917613D0004
Annulé
le 18 janvier 2014
2 logements
171 m² habitables
1 272 m² terrain
Cramans (39600)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
18 janvier 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Cramans (39176)
- Adresse
-
Chem Des Champs Noirots
39600 Cramans - Parcelle(s)
- ZH 290
- Superficie terrain
- 1 272 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA H L M FOYER JURASSIEN
- SIREN
- 626380174,0
- SIRET
- 62638017400013,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 171 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL