Permis de construire – Logements
14 Rue Haute
03918221D0012
Autorisé
le 28 février 2022
1 logement
133 m² habitables
1 699 m² terrain
Crissey (39100)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
28 février 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Crissey (39182)
- Adresse
-
14 Rue Haute
39100 Crissey - Parcelle(s)
-
AD 313
AD 379
AD 384 - Superficie terrain
- 1 699 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MANALA
- SIREN
- 482655933,0
- SIRET
- 48265593300034,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39380 Souvans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 133 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL