Permis de construire – Logements
6 Rue Du Soleil
03918917D0007
Terminé
le 17 juillet 2017
3 logements
136 m² habitables
999 m² terrain
Damparis (39500)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
17 juillet 2017
3
Ouverture chantier
17 juillet 2017
4
Achèvement
18 avril 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Damparis (39189)
- Adresse
-
6 Rue Du Soleil
39500 Damparis - Parcelle(s)
-
AH 448
AH 449
AH 450 - Superficie terrain
- 999 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21130 Flagey Les Auxonne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 327 | 136 | 157 | 17 | — |
| Locaux | 180 | — | — | 23 | 157 |
| Agriculture | — | 157 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2019
Données issues de la base SITADEL