Permis de construire – Logements
Rue De Dole
03919022D0009
Commencé
le 12 juin 2022
1 logement
97 m² habitables
638 m² terrain
Dampierre (39700)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
12 juin 2022
3
Ouverture chantier
09 novembre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Dampierre (39190)
- Adresse
-
Rue De Dole
Lieu-dit : LOT N_6
39700 Dampierre - Parcelle(s)
-
ZD 239
ZD 275 - Superficie terrain
- 638 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES FRANGINES
- SIREN
- 912506912,0
- SIRET
- 91250691200019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25170 Villers Buzon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL