Permis de construire – Logements
7 Rue De Dole
03919023D0012
Autorisé
le 22 mai 2023
2 logements
65 m² habitables
525 m² terrain
Dampierre (39700)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
22 mai 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Dampierre (39190)
- Adresse
-
7 Rue De Dole
39700 Dampierre - Parcelle(s)
- ZD 297
- Superficie terrain
- 525 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HAMEAU
- SIREN
- 882528367,0
- SIRET
- 88252836700015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39700 Monteplain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 65 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2023
Données issues de la base SITADEL