Permis de construire – Logements
39 Route De Dole
03919324D0006
Autorisé
le 05 septembre 2024
5 logements
165 m² habitables
1 310 m² terrain
Le Deschaux (39120)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
05 septembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Le Deschaux (39193)
- Adresse
-
39 Route De Dole
39120 Le Deschaux - Parcelle(s)
-
ZC 239
ZC 239 - Superficie terrain
- 1 310 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI QMTC
- SIREN
- 953012432,0
- SIRET
- 95301243200019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39100 Baverans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 532 | 165 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL