Permis de construire – Logements
Rte De Foulenay
03919612K0002
Commencé
le 05 mars 2013
1 logement
163 m² habitables
10 800 m² terrain
Les Deux-Fays (39230)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
05 mars 2013
3
Ouverture chantier
06 mars 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Deux-Fays (39196)
- Adresse
-
Rte De Foulenay
39230 Les Deux-Fays - Parcelle(s)
- ZC 77
- Superficie terrain
- 10 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39230 Les Deux-Fays
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 163 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2013
- Dernière mise à jour
- Mars 2013
Données issues de la base SITADEL