Permis de construire – Logements
3 Rue Du Prelot
03919814D0006
Terminé
le 10 mars 2014
1 logement
121 m² terrain
Dole (39100)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
10 mars 2014
3
Ouverture chantier
12 mai 2014
4
Achèvement
01 juillet 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Dole (39198)
- Adresse
-
3 Rue Du Prelot
39100 Dole - Parcelle(s)
- BE 103
- Superficie terrain
- 121 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEMEURES ET ATMOSPHERES
- SIREN
- 523738425,0
- SIRET
- 52373842500025,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39100 Sampans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 105 | — | — |
| Locaux | 105 | — | — | — | 105 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL