Permis de construire – Logements
75 Rue Des Paters
03919818D0082
Commencé
le 24 janvier 2019
40 logements
3 294 m² habitables
9 484 m² terrain
Dole (39100)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
24 janvier 2019
3
Ouverture chantier
02 mai 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Dole (39198)
- Adresse
-
75 Rue Des Paters
Lieu-dit : DOLE
39100 Dole - Parcelle(s)
-
BM 478
BM 479
BM 480 - Superficie terrain
- 9 484 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GRAND DOLE HABITAT
- SIREN
- 273900027,0
- SIRET
- 27390002700049,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 7371,0
- Adresse
- 39100 Dole
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 40
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 40
- Collectifs hors résidence
- 40
Répartition par pièces
- T2
- 40
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 3 399 | 3 294 | 168 | — | 168 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Mai 2019
Données issues de la base SITADEL