Permis de construire – Logements
20 Rue Du College De L'Arc
03919822D0038
Commencé
le 10 octobre 2022
23 logements
27 m² habitables
1 402 m² terrain
Dole (39100)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
10 octobre 2022
3
Ouverture chantier
01 novembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Dole (39198)
- Adresse
-
20 Rue Du College De L'Arc
39100 Dole - Parcelle(s)
- BL 135
- Superficie terrain
- 1 402 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HISTOIRE & PATRIMOINE PROMOTION
- SIREN
- 792751992,0
- SIRET
- 79275199200035,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 75002 Paris 02
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 23
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 23
- Collectifs hors résidence
- 23
Répartition par pièces
- T2
- 19
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 27 | 1 243 | — | — |
| Locaux | 1 455 | — | — | 26 | 1 243 |
| Service public | — | 1 243 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL