Permis de construire – Logements
16 Av Aristide Briand
03919822D0345
Terminé
le 10 octobre 2022
2 logements
565 m² terrain
Dole (39100)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
10 octobre 2022
3
Ouverture chantier
10 janvier 2023
4
Achèvement
10 juillet 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Dole (39198)
- Adresse
-
16 Av Aristide Briand
39100 Dole - Parcelle(s)
- BL 256
- Superficie terrain
- 565 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- J-B TRANSACTIONS
- SIREN
- 523667889,0
- SIRET
- 52366788900019,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39100 Dole
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 139 | — | 139 | — | 139 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL