Permis de construire – Logements
4 Rue Marcelle Vachelet
03919823D0046
Terminé
le 23 octobre 2023
1 logement
117 m² habitables
600 m² terrain
Dole (39100)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
23 octobre 2023
3
Ouverture chantier
23 février 2024
4
Achèvement
19 octobre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Dole (39198)
- Adresse
-
4 Rue Marcelle Vachelet
Lieu-dit : LOT ""LES CHEMINELLES""
39100 Dole - Parcelle(s)
-
BO 322
BO 328
BO 334 - Superficie terrain
- 600 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE CONSEILS INDUSTRIALISATION PLASTIQUES
- SIREN
- 437993025,0
- SIRET
- 43799302500042,0
- Code APE
- 70.22Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 78140 Velizy Villacoublay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 117 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL