Permis de construire – Logements
10 BI Rue Francois Demesnay
03919823D0077
Terminé
le 29 janvier 2024
1 logement
112 m² habitables
387 m² terrain
Dole (39100)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
29 janvier 2024
3
Ouverture chantier
01 mars 2024
4
Achèvement
17 février 2026
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Dole (39198)
- Adresse
-
10 BI Rue Francois Demesnay
39100 Dole - Parcelle(s)
-
BM 379
BM 381 - Superficie terrain
- 387 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SMCV IMMOBILIER
- SIREN
- 897585766,0
- SIRET
- 89758576600016,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 39380 Nevy Les Dole
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 112 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL