Permis de construire – Logements
327 Rte De L Eglise
03919916J0001
Commencé
le 29 juillet 2016
3 logements
262 m² habitables
2 290 m² terrain
Domblans (39210)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
29 juillet 2016
3
Ouverture chantier
24 octobre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Domblans (39199)
- Adresse
-
327 Rte De L Eglise
39210 Domblans - Parcelle(s)
- AE 480
- Superficie terrain
- 2 290 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- E.L.B.C.
- SIREN
- 794032680,0
- SIRET
- 79403268000017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39230 Passenans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 262 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL