Permis de construire – Logements
Route De La Muyre- Lotisse
03919921P0015
Terminé
le 31 mars 2022
3 logements
288 m² habitables
1 115 m² terrain
Domblans (39210)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
31 mars 2022
3
Ouverture chantier
01 juin 2023
4
Achèvement
12 juillet 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Domblans (39199)
- Adresse
-
Route De La Muyre- Lotisse
39210 Domblans - Parcelle(s)
-
ZC 245
ZC 249 - Superficie terrain
- 1 115 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CITEA
- SIREN
- 795120534,0
- SIRET
- 79512053400016,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39570 Perrigny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 288 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL