Permis de construire – Logements
Lotissement La Seille Lot
03919923P0002
Commencé
le 31 mars 2023
1 logement
126 m² habitables
857 m² terrain
Domblans (39210)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
31 mars 2023
3
Ouverture chantier
01 décembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Domblans (39199)
- Adresse
-
Lotissement La Seille Lot
39210 Domblans - Parcelle(s)
-
ZC 232
ZC 237 - Superficie terrain
- 857 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SSCM
- SIREN
- 921953782,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39140 Bletterans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 126 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL