Permis de construire – Logements
11 Rue Du Moulin
03920121T0011
Terminé
le 25 avril 2022
4 logements
178 m² habitables
1 388 m² terrain
Doucier (39130)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
25 avril 2022
3
Ouverture chantier
26 mai 2022
4
Achèvement
22 juillet 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Doucier (39201)
- Adresse
-
11 Rue Du Moulin
39130 Doucier - Parcelle(s)
-
D 147
D 148
D 294 - Superficie terrain
- 1 388 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EN MALPAS
- SIREN
- 498165786,0
- SIRET
- 49816578600019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 39130 Doucier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 207 | 178 | — | — | 17 |
| Locaux | 234 | 29 | 17 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL